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Marques déposées par LE SUCHOT
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V Cuvée Vegan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

V Cuvée Vegan
LE SUCHOT

Numéro de dépôt :
4510479
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
V Cuvée Vegan de LE SUCHOT

Présentation de la marque V Cuvée Vegan

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par LE SUCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V Cuvée Vegan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est LE SUCHOT domicilié(e) 5 rue des jardins - 10110 - Celles sur ource - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NH, Monsieur Nicolas Hournon domicilié(e) 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - Besançon - France.

La marque V Cuvée Vegan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V Cuvée Vegan arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

LE SUCHOT a également déposé les autres marques suivantes : INTENS BY PAMELA ANDERSON , PAMELA


LE SUCHOT - 5 rue des jardins - 10110 - Celles sur ource - France


NH, Monsieur Nicolas Hournon - 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Vin; Vins; Vins d'appellation d'origine controllée; Vins effervescents naturels; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).